Gerippe einer Wagenseitenwand

Brevet européen · EP0302017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0302017
Numéro de demande
EP88810503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 1988
Publié
1 févr. 1989
Délivré
17 avr. 1991
Radié
21 juil. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B62D 27/06 (2006.01)
B62D 31/02 (2006.01)
Priorité
CH A 2947/87 31.07.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.07.2008

  2. 31 mai 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Alusuisse-Lonza Services AG 8034 Zürich Zustelladresse:

8212 Neuhausen am Rheinfall

Karl Kässbohrer Fahrzeugwerke GmbH

Peter-Schmid-Strasse 13, Ulm/Donau, DE

Inventeur

Waldeck, Klaus-Dieter

CH-8102 Oberengstringen

Stangl, Gerhard

W-7909 Dornstadt, DE

Mack, Kurt

W-7907 Langenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.