Polarisationsregler

Brevet européen · EP0302091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0302091
Numéro de demande
EP88901626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1988
Publié
8 févr. 1989
Délivré
16 juin 1993
Radié
16 juin 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G02F 1/137 (2006.01)
H04B 10/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8703795 18.02.1987
Demande PCT
PCT/GB1988/000105 18.02.1988
Publication PCT
WO1988/006303 25.08.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

Parties

Titulaire

The General Electric Company, p.l.c.

1 Stanhope Gate, London W1A 1EH, GB

Inventeur

Clark, Michael George

Gerrards Cross/Bucks, GB

Samuel, Ifor David William

Sutton/Surrey, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.