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Brevet européen · EP0302214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0302214
Numéro de demande
EP88110273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1984
Publié
8 févr. 1989
Délivré
5 déc. 1990
Radié
5 déc. 1990
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65H 54/26 (2006.01)
D01H 15/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8314305 24.05.1983
Divisionnaire de
EP84105175
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 janv. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Lattion, Andrè

CH-8472 Seuzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.