Abschaltbare Ventilsteuervorrichtung
Brevet européen · EP0302288 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0302288
- Numéro de demande
- EP88111487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 1986
- Publié
- 8 févr. 1989
- Délivré
- 27 févr. 1991
- Radié
- 27 févr. 1991
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F01L 13/06 (2006.01)F01L 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 763962 09.08.1985
- Divisionnaire de
- EP86107117
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 avr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Meistrick, Zdenek Sidonius
Bloomfield Connecticut 06002, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.