Procédé pour la purification biologique d'eau usée

Brevet européen · EP0302545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0302545
Numéro de demande
EP88201522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1988
Publié
8 févr. 1989
Délivré
13 mai 1992
Radié
31 juil. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 3/30 (2006.01)
Priorité
IT A 2161887 07.08.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1992

Parties

Titulaire

SNAMPROGETTI S.p.A.

Corso Venezia, 16, Milano, IT

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Laganà, Vincenzo

I-20133 Milano, IT

Farneti, Angiolo

I-61032 Fano Pesaro, IT

Bassetti, Angelo

I-61032 Fano Pesaro, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.