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Brevet européen · EP0302755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0302755
Numéro de demande
EP88307283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1988
Publié
8 févr. 1989
Délivré
15 avr. 1992
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 85/18 (2006.01)
A47G 25/20 (2006.01)
Priorité
GB A 8718737 07.08.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Marks and Spencer p.l.c.

Marks and Spencer P.L.C.

Michael House, Baker Street, London, GB

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Conran, Sebastian

London, GB

Anderson, Antony

London, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.