Détecteur de particules ionisantes
Brevet européen · EP0302820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0302820
- Numéro de demande
- EP88810448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1988
- Publié
- 8 févr. 1989
- Délivré
- 10 févr. 1993
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 31/115 (2006.01)G01T 1/29 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8710118 17.07.1987
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CSEM, Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique SA, 1, rue Jaquet-Droz, 2007 Neuchâtel → Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 14 déc. 2001
Transféré
- Titulaire
- Centre Suisse d'Electronique, et de Microtechnique S.A., Maladière 71, 2000 Neuchâtel 7 → Colibrys SA, Maladière 83, 2007 Neuchâtel
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 14 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CSEM, Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique SA, 1, rue Jaquet-Droz, 2007 Neuchâtel
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 31 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.