Werkzeughalter

Brevet européen · EP0303346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0303346
Numéro de demande
EP88305995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1988
Publié
15 févr. 1989
Délivré
6 nov. 1991
Radié
6 nov. 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B23B 29/04 (2006.01)
Priorité
IL A 83525 13.08.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.