Souche de bacillus thuringiensis

Brevet européen · EP0303379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0303379
Numéro de demande
EP88307077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 1988
Publié
15 févr. 1989
Délivré
26 août 1992
Radié
31 août 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 63/00 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
C12P 1/04 (2006.01)
Priorité
US A 80845 03.08.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  2. 15 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Mycogen Corporation

5451 Oberlin Drive, San Diego/CA, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Gaertner, Frank H.

San Diego, CA 92109, US

Soares, George G.

San Diego, CA 92129, US

Payne, Jewel

San Diego, CA 92126, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.