Composition d'additif

Brevet européen · EP0303862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0303862
Numéro de demande
EP88112144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1988
Publié
22 févr. 1989
Délivré
7 avr. 1993
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 1/14 (2006.01)
Priorité
US A 89598 21.08.1987
US A 182299 28.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Wynn Oil Company

2600 East Nutwood Avenue, Fullerton/CA, US

Mandataire

Patentanwaltsbureau R. A. Maspoli

Buchholzstrasse 149 Postfach 191, 8053 Zürich

Inventeur

Vataru, Marcel

Los Angeles, California 90036, US

Filowitz, Mark S.

Fullerton, California 92635, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.