Flanschverbindung

Brevet européen · EP0303905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0303905
Numéro de demande
EP88112692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1988
Publié
22 févr. 1989
Délivré
20 oct. 1993
Radié
31 août 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 1/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3727797 20.08.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

ABB Participation AG

BBC Brown Boveri AG

5401 Baden

Radiée du registre

Inventeur

Mathews, Hans-Günter, Dr.

CH-5422 Oberehrendingen

Schafheitle, Oskar

CH-8955 Oetwil a.d.L.

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.