Eindringdetektor

Brevet européen · EP0303913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0303913
Numéro de demande
EP88112765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1988
Publié
22 févr. 1989
Délivré
5 oct. 1994
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/18 (2006.01)
Priorité
CH A 3083/87 11.08.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 15 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Cerberus AG

8708 Männedorf

Inventeur

Müller, Kurt

CH-8712 Stäfa

Mahler, Hansjürg

CH-8634 Hombrechtikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.