Stabilisants à usage multiple, liés à des polymères
Brevet européen · EP0303986 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0303986
- Numéro de demande
- EP88113131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 1988
- Publié
- 22 févr. 1989
- Délivré
- 29 juil. 1992
- Radié
- 31 août 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 8/30 (2006.01)C08F 8/34 (2006.01)
- Priorité
- US A 84529 12.08.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
- 15 nov. 1995
Adresse modifiée
- Titulaire
- Atochem North America, Inc., Pennwalt Building, Three Parkway, Philadelphia/PA, Etats-Unis d'Amérique → Elf Atochem North America, Inc., 2000 Market Street, Philadelphia/PA, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992
Parties
Inventeur
MacLeay, Ronald Edward
Williamsville New York 14221, US
Myers, Terry Ned
Williamsville New York 14221, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.