Capteur de dioxyde de carbone

Brevet européen · EP0304248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0304248
Numéro de demande
EP88307518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1988
Publié
22 févr. 1989
Délivré
19 nov. 1992
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/64 (2006.01)
G01N 21/77 (2006.01)
Priorité
US A 86423 17.08.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 31 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Matthews, Richard Samuel

North Storrington Connecticut, US

Witherell, Frederick Everett, jun.

East Lyme Connecticut, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.