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Brevet européen · EP0304596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0304596
Numéro de demande
EP88111094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1988
Publié
1 mars 1989
Délivré
10 oct. 1990
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 3/08 (2006.01)
F17C 13/08 (2006.01)
H01F 7/22 (1990.01)
Priorité
DE A 3724569 24.07.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Bruker Switzerland AG

Spectrospin AG

Industriestrasse 26, 8117 Fällanden

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Weber, Markus

CH-8600 Dübendorf

Ryser, Andreas

CH-8600 Dübendorf

Jeker, René, Dr.

CH-8634 Hombrechtikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.