Pflug

Brevet européen · EP0304835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0304835
Numéro de demande
EP88113572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1988
Publié
1 mars 1989
Délivré
3 juil. 1991
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 15/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3728791 28.08.1987
DE A 3739140 19.11.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 15 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Bayerische Pflugfabrik GmbH

von-Kühlmann-Strasse 25, Landsberg a. Lech, DE

Inventeur

Pöttinger, Klaus, Dipl.-Ing.

A-4710 Grieskirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.