Machine pour découper par électroérosion

Brevet européen · EP0304882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0304882
Numéro de demande
EP88113745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1988
Publié
1 mars 1989
Délivré
7 oct. 1992
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23H 7/02 (2006.01)
F16J 15/56 (2006.01)
Priorité
CH A 3307/87 28.08.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 13 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Charmilles Technologies S.A.

8-10, rue du Pré-de-la-Fontaine Case postale 373, 1217 Meyrin 1

Inventeur

Babel, Bernard

CH-1213 Petit-Lancy

Lehmann, Hans

CH-1234 Vessy

Josserand, Joseph

F-74350 Cruseilles, FR

Ruffin, Jean André

F-74380 Bonne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.