Messer

Brevet européen · EP0305414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0305414
Numéro de demande
EP88901537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1988
Publié
8 mars 1989
Délivré
12 juin 1991
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 5/00 (2006.01)
Priorité
CH A 882/87 10.03.1987
Demande PCT
PCT/CH1988/000046 26.02.1988
Publication PCT
WO1988/006954 22.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 31 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.