Ethanone oximes
Brevet européen · EP0306411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0306411
- Numéro de demande
- EP88402203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 1988
- Publié
- 8 mars 1989
- Délivré
- 9 déc. 1992
- Radié
- 30 sept. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 295/12 (2006.01)C07D 279/30 (2006.01)A61K 31/445 (2006.01)A61K 31/495 (2006.01)
- Priorité
- JP A 220877/87 03.09.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 29 janv. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Fujimori, Shinichiro
Yokohama-shi, Kanagawa-ken,, JP
Ninomiya, Kunihiro
Machida-shi, Tokyo, JP
Nitta, Issei
Tokyo, JP
Yamazaki, Satoshi
Machida-shi, Tokyo, JP
Sugano, Mamoru
Kawasaki-shi, Kanagawa-ken, JP
Kawamura, Makoto
Machida-shi, Tokyo, JP
Tobe, Akihiro
Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.