Dispersionsaufheller-Präparate

Brevet européen · EP0306447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0306447
Numéro de demande
EP88810563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1988
Publié
8 mars 1989
Délivré
19 févr. 1992
Radié
31 août 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/00 (2006.01)
D06L 3/12 (2006.01)
D21H 19/44 (2006.01)
G03C 1/815 (2006.01)
Priorité
CH A 3263/87 26.08.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  2. 31 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Rohringer, Peter

CH-4124 Schönenbuch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.