Oligomere Cyanoguanidine

Brevet européen · EP0306451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0306451
Numéro de demande
EP88810581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1988
Publié
8 mars 1989
Délivré
11 déc. 1991
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 279/28 (2006.01)
C08G 59/40 (2006.01)
Priorité
CH A 3358/87 02.09.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  4. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Flury, Peter, Dr.

CH-4204 Himmelried

Roth, Martin, Dr.

CH-1735 Giffers

Eldin, Sameer H., Dr.

CH-1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.