Crépine d'incendie décorative à réaction rapide

Brevet européen · EP0306500 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0306500
Numéro de demande
EP88900518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 1987
Publié
15 mars 1989
Délivré
6 mai 1992
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 37/10 (2006.01)
Priorité
US A 20520 02.03.1987
Demande PCT
PCT/US1987/003282 10.12.1987
Publication PCT
WO1988/006469 07.09.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 15 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

Parties

Titulaire

The Reliable Automatic Sprinkler Co. Inc.

The Reliable Automatic Sprinkler Co., Inc.

525 North MacQuesten Parkway, Mount Vernon/NY, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Macie, Walter R.

Yorktown Heights, NY 10598, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.