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Brevet européen · EP0306554 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0306554
- Numéro de demande
- EP87114772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 1987
- Publié
- 15 mars 1989
- Délivré
- 2 janv. 1992
- Radié
- 31 oct. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 47/02 (2006.01)F16L 47/00 (2006.01)B29C 39/18 (2006.01)
- Priorité
- AT X 87113016 05.09.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 14 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Hewing, Bernd
W-4434 Ochtrup, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.