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Brevet européen · EP0306554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0306554
Numéro de demande
EP87114772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1987
Publié
15 mars 1989
Délivré
2 janv. 1992
Radié
31 oct. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 47/02 (2006.01)
F16L 47/00 (2006.01)
B29C 39/18 (2006.01)
Priorité
AT X 87113016 05.09.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Hewing, Bernd

W-4434 Ochtrup, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.