Schraubenimplantat
Brevet européen · EP0306685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0306685
- Numéro de demande
- EP88112095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 1988
- Publié
- 15 mars 1989
- Délivré
- 16 oct. 1991
- Radié
- 31 juil. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3726616 11.08.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 15 août 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Friedrichsfeld AG Keramik- und, Kunststoffwerke, Steinzeugstrasse 50, D-W-6800 Mannheim 71, Allemagne → Friatec Aktiengesellschaft, Keramik- und Kunststoffwerke, Steinzeugstrasse 50, D-68229 Mannheim, Allemagne
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000
- 15 août 2000
Transféré
- Titulaire
- Friatec Aktiengesellschaft, Keramik- und Kunststoffwerke, Steinzeugstrasse 50, D-68229 Mannheim, Allemagne → Friadent GmbH, Steinzeugstrasse 50, 68229 Mannheim, Allemagne
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000
- 15 août 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000
- 29 nov. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.