Substituierte Guanidine

Brevet européen · EP0306696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0306696
Numéro de demande
EP88112421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 1988
Publié
15 mars 1989
Délivré
16 févr. 1994
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/06 (2006.01)
C07D 213/40 (2006.01)
A01N 43/40 (2006.01)
A01N 43/50 (2006.01)
Priorité
CH A 2985/87 04.08.1987
CH A 2141/88 06.06.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.