Substituierte Guanidine
Brevet européen · EP0306696 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0306696
- Numéro de demande
- EP88112421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 1988
- Publié
- 15 mars 1989
- Délivré
- 16 févr. 1994
- Radié
- 31 août 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/06 (2006.01)C07D 213/40 (2006.01)A01N 43/40 (2006.01)A01N 43/50 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2985/87 04.08.1987CH A 2141/88 06.06.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 14 févr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 31 mars 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.