Copolyamid Klebemassen

Brevet européen · EP0306794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0306794
Numéro de demande
EP88114068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1988
Publié
15 mars 1989
Délivré
23 déc. 1992
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 177/10 (2006.01)
C08G 69/26 (2006.01)
Priorité
CH A 472/87 09.09.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

EMS-INVENTA AG

Ems-Inventa AG

Selnaustrasse 16 Postfach, 8002 Zürich

Radiée du registre

Mandataire

EMS-INVENTA AG

Ems-Inventa AG Patentabteilung

7013 Domat/Ems

Radiée du registre

Inventeur

Hewel, Manfred, Dr.

CH-7402 Bonaduz

Lavalette, Annette

CH-7000 Chur

Annighöfer, Frank, Dr.

CH-7412 Scharans

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.