Konstruktion des Wassererhitzerbehälters

Brevet européen · EP0306978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0306978
Numéro de demande
EP88114794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1988
Publié
15 mars 1989
Délivré
15 mai 1996
Radié
15 mai 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F24H 1/18 (2006.01)
Priorité
US 95434 11.09.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

State Industries, Inc.

STATE INDUSTRIES, INC.

Bypass Road, Ashland City, TN 37015-1296, US

Inventeur

Vato, Otto Z.

Burns, TN 37029, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.