Implant de prothèse chirurgical

Brevet européen · EP0307241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0307241
Numéro de demande
EP88308375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1988
Publié
15 mars 1989
Délivré
23 déc. 1992
Radié
8 sept. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/58 (2006.01)
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
US A 95461 11.09.1987
US A 173928 28.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.09.2008

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 15 janv. 2003

    Transféré

    Titulaire
    ACROMED CORPORATION, 3303 Carnegie Avenue, Cleveland, Ohio 44115, Etats-Unis d'Amérique → DePuy Motech AcroMed, Inc., 3303 Carnegie Avenue, Cleveland, Ohio 44115, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  4. 15 janv. 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    DePuy Motech AcroMed, Inc., 3303 Carnegie Avenue, Cleveland, Ohio 44115, Etats-Unis d'Amérique → DePuy AcroMed, Inc., 3303 Carnegie Avenue, Cleveland,, Ohio 44115, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  5. 15 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad, Balass & Partner AG, Dufourstrasse 101, Postfach, 8034 Zürich → E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  6. 30 mai 1997

    Transféré

    Titulaire
    BRANTIGAN, John W., 13405 Parker Circle, Omaha/NE 68154-3828, Etats-Unis d'Amérique → ACROMED CORPORATION, 3303 Carnegie Avenue, Cleveland, Ohio 44115, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

  7. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

DePuy AcroMed, Inc.

3303 Carnegie Avenue, Cleveland, Ohio 44115, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Brantigan, John W.

Chagrin Falls Ohio 44022, US

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