Arzneimittelbehältnis

Brevet européen · EP0307352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0307352
Numéro de demande
EP88810523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 1988
Publié
15 mars 1989
Délivré
20 avr. 1994
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/03 (2006.01)
B65D 77/24 (2006.01)
Priorité
GB A 8718797 07.08.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Dixon, Eileen

Upper Beeding West Sussex, GB

Bänziger, Robert

CH-5442 Fislisbach

Hildenbrand, René

F-68220 Leymen, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.