Perfluoralkylierungsverfahren

Brevet européen · EP0307519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0307519
Numéro de demande
EP87307569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1987
Publié
22 mars 1989
Délivré
17 avr. 1991
Radié
31 août 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07B 37/04 (2006.01)
C07C 69/94 (2006.01)
C07C 43/29 (2006.01)
C07C 253/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 mai 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Lin, Ronny Wen-Long

Baton Route, LA 70817, US

Davidson, Robert Ira

Baton Route, LA 70810, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.