Procédé d'obention d'un extrait antioxydant d'épices

Brevet européen · EP0307626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0307626
Numéro de demande
EP88113185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1988
Publié
22 mars 1989
Délivré
6 mai 1992
Radié
12 août 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23L 1/221 (2006.01)
A23L 3/34 (2006.01)
Priorité
CH A 3574/87 16.09.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.08.2008

  2. 15 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Aeschbach, Robert

CH-1800 Vevey

Philippossian, Georges

CH-1010 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.