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Brevet européen · EP0307825 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0307825
Numéro de demande
EP88114814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1988
Publié
22 mars 1989
Délivré
23 mai 1990
Radié
30 sept. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/33 (2006.01)
A47B 77/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3730901 15.09.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Schock & Co. GmbH

Gmünder Str. 65, Schorndorf, DE

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Mader, Josef

D-8370 Regen, DE

Miller, Erwin

D-8370 Regen, DE

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