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Brevet européen · EP0307925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0307925
- Numéro de demande
- EP88115179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 1988
- Publié
- 22 mars 1989
- Délivré
- 27 janv. 1993
- Radié
- 15 sept. 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G07F 17/32 (2006.01)G06F 15/44 (1990.01)G07F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 98544 18.09.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.09.2008
- 15 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Bergeron, Daniel R.
Pawtucket, Rhode Island 02860, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.