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Brevet européen · EP0307925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0307925
Numéro de demande
EP88115179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1988
Publié
22 mars 1989
Délivré
27 janv. 1993
Radié
15 sept. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G07F 17/32 (2006.01)
G06F 15/44 (1990.01)
G07F 7/00 (2006.01)
Priorité
US A 98544 18.09.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 22.09.2008

  2. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Bergeron, Daniel R.

Pawtucket, Rhode Island 02860, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.