Fibre électriquement conductrice

Brevet européen · EP0308234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0308234
Numéro de demande
EP88308563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1988
Publié
22 mars 1989
Délivré
11 déc. 1991
Radié
30 sept. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 1/12 (2006.01)
Priorité
GB A 8721891 17.09.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Courtaulds Plc

Courtaulds PLC

18, Hanover Square, London W1A 2BB, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Heald, Alexander James

Chaddesden Derby, DE2 6QF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.