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Brevet européen · EP0308384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0308384
Numéro de demande
EP88850302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1988
Publié
22 mars 1989
Délivré
15 avr. 1992
Radié
30 sept. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 65/00 (2006.01)
Priorité
SE A 8703579 16.09.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Dinol International Aktiebolag

P.O. Box 149, Hässleholm, SE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Auvoja, Anders

S-281 00 Hässleholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.