Procédé de 16-(alpha)-méthylation
Brevet européen · EP0308412 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0308412
- Numéro de demande
- EP87903639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 1987
- Publié
- 29 mars 1989
- Délivré
- 18 mars 1992
- Radié
- 31 mai 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07J 51/00 (2006.01)C07J 5/00 (2006.01)C07J 13/00 (2006.01)C07J 71/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 870364 04.06.1986
- Demande PCT
- PCT/US1987/001153 21.05.1987
- Publication PCT
- WO1987/007612 17.12.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996
- 30 avr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Van Rheenen, Verlan H.
Portage, MI 49081, US
Huber, Joel E.
Kalamazoo, MI 49009, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.