Modifizierte Epoxidharze

Brevet européen · EP0308664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0308664
Numéro de demande
EP88113696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1988
Publié
29 mars 1989
Délivré
28 août 1991
Radié
22 août 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08L 9/00 (2006.01)
C08L 75/00 (2006.01)
C09J 163/00 (2006.01)
C09J 175/00 (2006.01)
Priorité
CH A 3265/87 26.08.1987
CH A 1069/88 21.03.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.08.2008

  2. 15 sept. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Vantico AG, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  4. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  5. 15 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Vantico AG

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Inventeur

Mülhaupt, Rolf, Dr.

CH-1723 Marly

Powell, Jeremy Hugh

Horseheath Cambridge CB1 6QF, GB

Adderley, Christopher Stewart

Hardwick Cambridge CB3 7QR, GB

Rüfenacht, Werner

CH-1723 Marly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.