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Brevet européen · EP0308694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0308694
Numéro de demande
EP88114164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1988
Publié
29 mars 1989
Délivré
25 juil. 1990
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/06 (2006.01)
Priorité
FI A 874222 25.09.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Oras Oy

Rauhankatu 28, Rauma, FI

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Viljanen, Jouko Ari Tapani

SF-26100 Rauma, FI

Nilsson, Pekka Waldemar

SF-26100 Rauma, FI

Saarisalo, Risto Antero

SF-27230 Lappi TL, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.