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Brevet européen · EP0309275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0309275
Numéro de demande
EP88308866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1988
Publié
29 mars 1989
Délivré
24 juil. 1991
Radié
24 juil. 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B05B 15/12 (2006.01)
B05C 15/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8722517 24.09.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Esselte Letraset Limited

195-203 Waterloo Road, London SE1 8XJ, GB

Inventeur

Houssian, Vazgen John

Union City New Jersey 07087, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.