Structure déformable

Brevet européen · EP0309369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0309369
Numéro de demande
EP88440070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1988
Publié
29 mars 1989
Délivré
26 févr. 1992
Radié
31 août 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 7/44 (2006.01)
Priorité
FR A 8713247 22.09.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Steelcase Strafor

56, rue Jean Giraudoux, Strasbourg, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Heidmann, Charles

F-67200 Strasbourg, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.