Dispositif de chiffrage et de déchiffrage

Brevet européen · EP0309447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0309447
Numéro de demande
EP86903695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1986
Publié
5 avr. 1989
Délivré
2 déc. 1992
Radié
30 juin 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE1986/000275 09.06.1986
Publication PCT
WO1987/007796 17.12.1987
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Santesson, Stefan

S-217 49 Malmö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.