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Brevet européen · EP0309508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0309508
Numéro de demande
EP88902781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1988
Publié
5 avr. 1989
Délivré
27 déc. 1990
Radié
30 avr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 21/30 (2006.01)
Priorité
CH A 1414/87 13.04.1987
Demande PCT
PCT/CH1988/000075 11.04.1988
Publication PCT
WO1988/008095 20.10.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  2. 15 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Heinz Frey

Hirtenhofstrasse 18, 6005 Luzern

Radiée du registre

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Frey, Heinz

CH-6005 Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.