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Brevet européen · EP0309700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0309700
- Numéro de demande
- EP88112967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 1988
- Publié
- 5 avr. 1989
- Délivré
- 23 déc. 1992
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 47/20 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3849/87 02.10.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 29 janv. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Speich, Francisco
CH-5264 Gipf-Oberfrick
Bühler, Erich
W-7888 Rheinfelden / Baden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.