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Brevet européen · EP0310228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0310228
Numéro de demande
EP88307024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 1988
Publié
5 avr. 1989
Délivré
14 déc. 1994
Radié
14 déc. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 15/64 (1990.01)
G06F 3/12 (2006.01)
Priorité
US A 80285 31.07.1987
US A 147260 22.01.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

QMS, Inc.

2650 San Tomas Expressway, Santa Clara/CA, US

Inventeur

Hoel, Jeffrey H.

Los Altos California 94022, US

Martinez, Eduardo D.

Mountain View California 94042, US

Valdes, Jacobo

Palo Alto California 94306, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.