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Brevet européen · EP0310297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0310297
Numéro de demande
EP88308790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 1988
Publié
5 avr. 1989
Délivré
30 mars 1994
Radié
30 sept. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 13/12 (2006.01)
F16K 17/16 (2006.01)
B67D 1/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8723030 01.10.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Isoworth Limited

U.1 Sundon Business Park Dencora, Luton/Beds, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Scott, Alistair

Impington Cambridge CB4 4XN, GB

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