Gliederarmband
Brevet européen · EP0310536 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0310536
- Numéro de demande
- EP88710015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 1988
- Publié
- 5 avr. 1989
- Délivré
- 10 avr. 1991
- Radié
- 8 juin 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3732920 30.09.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 15 juil. 2003
Transféré
- Titulaire
- Manufacture Jaeger-Le Coultre, S.A., 8, rue de la Golisse, Case postale 227, 1347 Le Sentier → RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 31 mai 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.