Promoteur à induction lumineuse
Brevet européen · EP0310619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0310619
- Numéro de demande
- EP87904076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1987
- Publié
- 12 avr. 1989
- Délivré
- 6 avr. 1994
- Radié
- 30 juin 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/70 (2006.01)C12N 15/74 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8615263 23.06.1986
- Demande PCT
- PCT/GB1987/000440 23.06.1987
- Publication PCT
- WO1987/007909 30.12.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 13 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Hodgson, David Alan
Coventry Warwickshire CV4 7EH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.