Relaislinsensystem
Brevet européen · EP0310640 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0310640
- Numéro de demande
- EP88902834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 1988
- Publié
- 12 avr. 1989
- Délivré
- 5 août 1992
- Radié
- 16 mars 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G02B 13/00 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3709021 19.03.1987
- Demande PCT
- PCT/EP1988/000218 17.03.1988
- Publication PCT
- WO1988/007218 22.09.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 31 mai 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- MED-Inventio AG, Schneckenackerstrasse 1, 8200 Schaffhausen → Storz Medinventio AG, Schneckenackerstrasse 1, 8200 Schaffhausen
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
- 15 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.