Elektromechanische Waage

Brevet européen · EP0310758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0310758
Numéro de demande
EP88111076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1988
Publié
12 avr. 1989
Délivré
9 sept. 1992
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 21/23 (2006.01)
G01G 19/44 (2006.01)
G01G 3/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3733961 08.10.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 30 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Horn, Jürgen, Dipl.-Ing.

W-3301 Schwülper-Lagesbüttel, DE

Kitzing, Walter, Dipl.-Ing.

W-5650 Solingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.