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Brevet européen · EP0310767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0310767
Numéro de demande
EP88111926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 1988
Publié
12 avr. 1989
Délivré
21 août 1991
Radié
24 juil. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D03D 49/70 (2006.01)
D03D 47/38 (2006.01)
Priorité
CH A 3906/87 06.10.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.07.2008

  2. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

TEXTILMA AG

Textilma AG

Seestrasse 97, 6052 Hergiswil NW

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Speich, Francisco

CH-5264 Gipf-Oberfrick

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.